Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 21 Septembre 2017

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma -
Conseil du DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2 -
Conseil du DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2 -
Conseil du DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC -
Conseil du DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène -
Conseil du DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie -
Conseil du DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2 -
Conseil du DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral -
Conseil du DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC -
Conseil du DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT -
Conseil du DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017 -
Conseil du DEL2017-186 - CET - politique d'exonération -
Conseil du DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE -
Conseil du DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe -
Conseil du DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire -
Conseil du DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12 -
Conseil du DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme -
Conseil du DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse -
Conseil du DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président -
Conseil du DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement -
Conseil du DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement -
Conseil du DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes -
Conseil du DEL2017-204- Règlement des vacations -
Conseil du DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP -
Conseil du DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50 -
Conseil du DEL2017-207 - Révision RIFSEEP -
Conseil du DEL2017-208 - modification tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande -
Conseil du DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche -
Conseil du DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public -
Conseil du DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public -
Conseil du DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public -
Conseil du DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes -
Conseil du DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne -
Conseil du DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire -
Conseil du DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles -
Conseil du DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot -
Conseil du DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016 -
Conseil du DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016 -
Conseil du DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat -
Conseil du DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif -
Conseil du DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin -
Conseil du DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -
Partager :