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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Avril 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-067-PSPE-Modifications tarifs garderies (2) -
Conseil du DEL2018-066-Manifestation Paradis de Cherbourg - Tarification (2) -
Conseil du DEL2018-065-Approbation PLU Brix (2) -
Conseil du DEL2018-064-Approbation PLU ST LO D'Ourville (2) -
Conseil du DEL2018-063-Approbation PLU CEC (2) -
Conseil du DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT -
Conseil du DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2) -
Conseil du DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2) -
Conseil du DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP -
Conseil du DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat° -
Conseil du DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018 -
Conseil du DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018 -
Conseil du DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2) -
Conseil du DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed -
Conseil du DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague -
Conseil du DEL2018-048-DSP-Transports publics -
Conseil du DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies -
Conseil du DEL2018-046 - Conv financières 2018 -
Conseil du DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant -
Conseil du DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques -
Conseil du DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-142 - APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Publié le
Conseil du DEL 2023-140- Attribution complémentaire n°2 fonds de concours 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-138 - PACTE FINANCIER ET FISCAL Publié le
Conseil du DEL 2023-135 - ELECTION D'UN VICE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-134 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°10 Publié le
Conseil du DEL 2023-133 - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU RESEAU DES ACTEURS NORMANDS POUR UNE COMMANDE PUBLIQUE ECO RESPONSABLE ( RAN COPER) Publié le
Conseil du DEL 2023-132 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT DE LA SUBVENTION DE COMPENSATION A VERSER AU DELEGATAIRE SUITE AUX TRAVAUX REALISES AU CINEMA "LE RICHELIEU" A REVILLE Publié le
Conseil du DEL 2023-131 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT ET LES MODALITES DE PAIEMENT DE L'INDEMNISATION DES BIENS DE REPRISE AUPRES DE L'EXPLOITANT Publié le
Conseil du DEL 2023-130 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2023-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-127 - PORT DIELETTE - CASE COMMERCIALE BAR/PUB LA MER A BOIRE - REMISE DE LOYER POUR RETARD DE LIVRAISON DES TRAVAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-126 - AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-125 - SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TEOM ( TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES) POUR LES LOCAUX SITUES DANS LES PARTIES DE COMMUNES OU NE FONCTIONNE PAS LE SERVICE D'ENLEVEMENT DES ORDURES Publié le
Conseil du DEL 2023-124 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-123 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-121 - TRANSFERT DE DEUX BOUCLES VELOS DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2023-120 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL 2023-119 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2023-118 - EXTENSION DU PARC D'ACTIVITE DES FOURCHES - ADOPTION DES TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-117 - MOBILITES : PROLONGATION DE L'EXPERIMENTATION COVOITURAGE COURTE DISTANCE Publié le
Conseil du DEL 2023-116 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-115 - MOBILITES : CONVENTIONS POUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DES ELEVES SCOLARISES EN PRIMAIRE ( ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES) Publié le
Conseil du DEL 2023-114 -MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-113 - PLH 2022/2027 - ACTION N°4 - FACILITER L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE - EXPERIMENTATION DU SOUTIEN AU BAIL REEL SOLIDAIRE Publié le