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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-207-DM n° 1
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-205-Création budget services communs
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-204-Dotation SC 2018
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-202-Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-200-Prescription RLPi
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-199-Avis CAC PPRN
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-197-Soutien site universitaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-196-BNG-Convention transfert
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-194-Restitution Competence port diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-190 - Compo com fond concours
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC
-
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