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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-207-DM n° 1
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-205-Création budget services communs
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-204-Dotation SC 2018
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-202-Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-200-Prescription RLPi
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-199-Avis CAC PPRN
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-197-Soutien site universitaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-196-BNG-Convention transfert
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-194-Restitution Competence port diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-190 - Compo com fond concours
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-223 - ITI - Validation subventions
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-222 - Attribution fonds de concours
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-219 - renovation INTECHMER
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-218 - Plan croissance bleue
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-217-DM
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-183-Aide OPAH
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-178 - règlement SPANC
-
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