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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-207-DM n° 1
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-205-Création budget services communs
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-204-Dotation SC 2018
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-202-Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-200-Prescription RLPi
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-199-Avis CAC PPRN
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-197-Soutien site universitaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-196-BNG-Convention transfert
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-194-Restitution Competence port diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-190 - Compo com fond concours
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-208 - modification tableau des effectifs
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-207 - Révision RIFSEEP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-204- Règlement des vacations
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-186 - CET - politique d'exonération
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC
-
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