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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-207-DM n° 1
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-205-Création budget services communs
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-204-Dotation SC 2018
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-202-Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-200-Prescription RLPi
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-199-Avis CAC PPRN
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-197-Soutien site universitaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-196-BNG-Convention transfert
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-194-Restitution Competence port diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-190 - Compo com fond concours
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_059 - Motion projet HERCULE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_047 - Revision montant de base CFE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance
-
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