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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 20 Décembre 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-262 - dissolution SIS st s le vicomte retrait cmmes -
Conseil du DEL2018-261 - PP CI - conv MSA - tarifs -
Conseil du DEL2018-260 - PPVO frais scolaire cout par ecole -
Conseil du DEL2018-259 - PPVO Frais scolaire cout par eleve -
Conseil du DEL2018-258 - OPAH CEC -
Conseil du DEL2018-257 - OPAH Coeur Cotentin -
Conseil du DEL2018-256 - cinema Le Richelieu -
Conseil du DEL2018-255 - PP Les pieux restitution comp voirie avnt 1 -
Conseil du DEL2018-254 - rapport annuel centre equestre les Pieux-ilovepdf-compressed -
Conseil du DEL2018-253 - Gendarmerie Montebourg - Avenant 2 bail -
Conseil du DEL2018-252 - signature conventions services communs -
Conseil du DEL2018-251 - conv giratoire bld Est CEC -
Conseil du DEL2018-250 - PLU Moitiers d'Allonne -
Conseil du DEL2018-249 - modalités MD PLU denneville -
Conseil du DEL2018-248 - règlement vacations -
Conseil du DEL2018-247 - règlement agents astreinte -
Conseil du DEL2018-246 - modif tb emplois -
Conseil du DEL2018-245 -Serv. communs B Primitif -
Conseil du DEL2018-244 - délib autorisant versement sub B annexes -
Conseil du DEL2018-243 - délib autorisant pt dépenses invest -
Conseil du DEL2018-242 - autorisation versement sub avant B 19 -
Conseil du DEL2018-241 - Fixation attributions compensation déf 2018 -
Conseil du DEL2018-240 - tarification compostage indi -
Conseil du DEL2018-239 - conv eau ORANO -
Conseil du DEL2018-238 - Modif zon assain Denneville-St Lo Ourv-Portbail-Moitiers Allone -
Conseil du DEL2018-237 - conv cac - SDEAU50 -
Conseil du DEL2018-236 - modalités facturation fuite après c -
Conseil du DEL2018-235 - conventions exploi réseau eau assai -
Conseil du DEL2018-234 - PFAC domestique -
Conseil du DEL2018-233 - PFAC assimilé domestique -
Conseil du DEL2018-232 - tarifs 2019 S eau assai col -
Conseil du DEL2018-231 - ZA les Costils - approbation dossier creation -
Conseil du DEL2018-230 - ZA les Costils synthese participation public -
Conseil du DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2 -
Conseil du DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi -
Conseil du DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019 -
Conseil du DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC -
Conseil du DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com -
Conseil du DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement -
Conseil du DEL2018-223 - ITI - Validation subventions -
Conseil du DEL2018-222 - Attribution fonds de concours -
Conseil du DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation -
Conseil du DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres -
Conseil du DEL2018-219 - renovation INTECHMER -
Conseil du DEL2018-218 - Plan croissance bleue -
Conseil du DEL2018-217-DM -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-019 - SOUTIEN AU TOUR CYCLISTE FEMININ DE NORMANDIE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-018 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) - "PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT SUR LES CENTRES DE SECOURS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE" - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2024-017 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI - EMPRUNT DE 15 000 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-016 - BILAN A 12 MOIS SUITE AU CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-015 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PRESQU'ILE HABITAT - DESIGNATION D'UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M.SEBASTIEN FAGNEN Publié le
Conseil du DEL 2024-014 - PLH 2022-2027 : RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-013 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - 44-48 RUE TOUR CARREE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 40 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-004 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LA REGION NORMANDIE 2023-2027 Publié le
Conseil du DEL 2024-003 - MODIFICATION DU BAIL DE LOCATION AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE DU PSLA MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024-002 - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-001 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le