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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 20 Décembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-262 - dissolution SIS st s le vicomte retrait cmmes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-261 - PP CI - conv MSA - tarifs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-260 - PPVO frais scolaire cout par ecole
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-259 - PPVO Frais scolaire cout par eleve
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-258 - OPAH CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-257 - OPAH Coeur Cotentin
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-256 - cinema Le Richelieu
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-255 - PP Les pieux restitution comp voirie avnt 1
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-254 - rapport annuel centre equestre les Pieux-ilovepdf-compressed
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-253 - Gendarmerie Montebourg - Avenant 2 bail
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-252 - signature conventions services communs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-251 - conv giratoire bld Est CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-250 - PLU Moitiers d'Allonne
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-249 - modalités MD PLU denneville
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-248 - règlement vacations
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-247 - règlement agents astreinte
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-246 - modif tb emplois
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-245 -Serv. communs B Primitif
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-244 - délib autorisant versement sub B annexes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-243 - délib autorisant pt dépenses invest
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-242 - autorisation versement sub avant B 19
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-241 - Fixation attributions compensation déf 2018
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-240 - tarification compostage indi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-239 - conv eau ORANO
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-238 - Modif zon assain Denneville-St Lo Ourv-Portbail-Moitiers Allone
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-237 - conv cac - SDEAU50
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-236 - modalités facturation fuite après c
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-235 - conventions exploi réseau eau assai
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-234 - PFAC domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-233 - PFAC assimilé domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-232 - tarifs 2019 S eau assai col
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-231 - ZA les Costils - approbation dossier creation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-230 - ZA les Costils synthese participation public
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-223 - ITI - Validation subventions
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-222 - Attribution fonds de concours
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-219 - renovation INTECHMER
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-218 - Plan croissance bleue
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-217-DM
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_166 - Signature avenant CTEC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC
-
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