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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 20 Décembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-262 - dissolution SIS st s le vicomte retrait cmmes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-261 - PP CI - conv MSA - tarifs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-260 - PPVO frais scolaire cout par ecole
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-259 - PPVO Frais scolaire cout par eleve
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-258 - OPAH CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-257 - OPAH Coeur Cotentin
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-256 - cinema Le Richelieu
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-255 - PP Les pieux restitution comp voirie avnt 1
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-254 - rapport annuel centre equestre les Pieux-ilovepdf-compressed
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-253 - Gendarmerie Montebourg - Avenant 2 bail
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-252 - signature conventions services communs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-251 - conv giratoire bld Est CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-250 - PLU Moitiers d'Allonne
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-249 - modalités MD PLU denneville
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-248 - règlement vacations
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-247 - règlement agents astreinte
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-246 - modif tb emplois
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-245 -Serv. communs B Primitif
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-244 - délib autorisant versement sub B annexes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-243 - délib autorisant pt dépenses invest
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-242 - autorisation versement sub avant B 19
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-241 - Fixation attributions compensation déf 2018
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-240 - tarification compostage indi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-239 - conv eau ORANO
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-238 - Modif zon assain Denneville-St Lo Ourv-Portbail-Moitiers Allone
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-237 - conv cac - SDEAU50
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-236 - modalités facturation fuite après c
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-235 - conventions exploi réseau eau assai
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-234 - PFAC domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-233 - PFAC assimilé domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-232 - tarifs 2019 S eau assai col
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-231 - ZA les Costils - approbation dossier creation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-230 - ZA les Costils synthese participation public
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-223 - ITI - Validation subventions
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-222 - Attribution fonds de concours
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-219 - renovation INTECHMER
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-218 - Plan croissance bleue
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-217-DM
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2017
2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg
-
Conseil du
29/06/2017
2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-168-Modification des tarifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales
-
Conseil du
29/06/2017
2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2017
2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas
-
Conseil du
29/06/2017
2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville
-
Conseil du
29/06/2017
2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne
-
Conseil du
29/06/2017
2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague
-
Conseil du
29/06/2017
2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale
-
Conseil du
29/06/2017
2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
-
Conseil du
29/06/2017
2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade
-
Conseil du
29/06/2017
2017-153- Adhésion au CDAS 50
-
Conseil du
29/06/2017
2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé
-
Conseil du
29/06/2017
2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP
-
Conseil du
29/06/2017
2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance
-
Conseil du
29/06/2017
2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire
-
Conseil du
29/06/2017
2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve
-
Conseil du
29/06/2017
2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire
-
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