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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 07 Février 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-017 - Mediatheque MSAP Bricquebec
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-016 - Service commun - acquisitions biens immo
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-015 - Site Fierville les Mines - Coef déduction TVA
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-014 - Approbation PLU Les Pieux
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-013 - RH - Revision 1 reglement frais deplacement
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-012 - Régime indemnitaire révision
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-011 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-010 - Approbation revision zonages assainissement
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-009 - Conv exploitation reseaux prives eau et assainis
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-008 - Partic. financement assain.col_. Assimiles domestiques
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-007 - Tarification SPANC
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-006 - AC 2019
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-004 - Conseil dev.-creation 4ème college et rapport activité
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-003 - Touisme definition strategie dev. touristique
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-002 - Delegation Bureau modifi. 5
-
Conseil du
07/02/2019
DEL2019-001-Delegation President modif.4
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf
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