Aller au contenu principal
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024_047 - CONVENTION POUR L'INTEGRATION TARIFAIRE DES TITRES CAP COTENTIN SUR LES TRAJETS FERROVIAIRES ENTRE CHERBOURG ET VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE Publié le
Conseil du DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) Publié le
Conseil du DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE Publié le
Conseil du DEL 2024-032 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 12 Publié le
Conseil du DEL 2024-031 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI ORANO LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-030 - SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN - DESIGNATION D'UN TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT Publié le
Conseil du DEL 2024-029 - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2024-028 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TRAVAUX INTECHMER - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-027 - DISSOLUTION VOLONTAIRE ANTICIPEE ET LIQUIDATION A L'AMIABLE DE LA SAEML CITE DE LA MER - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2024-026 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "NOUS SOMMES TERRE BLEUE LE COTENTIN" ET DE LA NOUVELLE IDENTITE VISUELLE DE LA MARQUE "TERRE BLEUE, LE COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-025 - COTENTIN TERRE BLEUE - NOUVELLE ATTRACTION "PARCOURS AVENTURE" - CREATION ET COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF Publié le