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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Mars 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_033 - PP côte Isles - modif tarif site tourist fierville mines
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_032 - réalisation étude SPR et PVAP
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_031 - tableau emplois
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_030 - Conv service commun RH et SI avec CEC av n°1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_029 - convention service commun finances avt 1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_028 - programme travaux 2019 eau pot et assain collec
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_027 - soutien projet EMBIMANOR
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_026 - team bricquebec cyclisme avance sub
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_025 - NPNRU les fourches charcot spanel concertation préal
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_024 - conv financière 2019 contrat territoire 3ème g
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_023 - DOB 2019
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_022 - adhésion GIP biodiversité désig représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_021 - adhésion CERC Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_020 - CA CROUS Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_019 - SMEL adhésion et désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_018 - désignation représentants CISPD
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_023 - Designation representants Co Pil site Natura 2000
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_022 - SDEM 50 - Désignations délégués
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_021 - Institution droit de Preemption Urbain-Centre affaires Atlantique
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_020 - Perimetre protection point prelevement eau - indemnites proprietaires et exploitant
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_019 - SDEAU50 - Transfert biens du service eau Potable a la CAC
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_018 - Concertation préalable projet NPNRU-Actualisation modalites
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_017 - ZAE Moitiers d Alonne-Vente terrain DAVODET
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_016 - Batimement ZAE Bretonnerie - Adoption tarif occupation
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_015 - Immobiliers entreprises - Tarifs 2021
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_014 - Designation representants France Urbaine
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_013 - Crise sanitaire-Aides aux loyers et charges des entreprises
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_012 - Avenants baux exploitation du Golf-Fontenay sur Mer
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_011 - Cinema Le Richelieu - Evolution montant travaux
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_010 - Renouvellement convention Service Commun SI-RH
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_009 - Derogation travaux reglementes- accueil jeunes mineurs
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_008 - Mobilite - Schema directeur accessibilite - Agenda
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_007 - Programme SARE-Espace FAIRE Manche- versement subvention
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_006 - Fixation du produit-contribution GEMAPI 2022
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_005 - Institution contribution GEMAPI
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_004 - Mobilites - tarification
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_003 - Fixation taux unique de versement mobilité au 01-07-2021
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_002 - Attributions Compensation provisoires 2021
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_001 - Debat Orientation Budgetaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021-101 - Délégations pouvoir Bureau et Pt - Modif 2
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin
-
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