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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Mars 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_033 - PP côte Isles - modif tarif site tourist fierville mines
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_032 - réalisation étude SPR et PVAP
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_031 - tableau emplois
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_030 - Conv service commun RH et SI avec CEC av n°1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_029 - convention service commun finances avt 1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_028 - programme travaux 2019 eau pot et assain collec
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_027 - soutien projet EMBIMANOR
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_026 - team bricquebec cyclisme avance sub
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_025 - NPNRU les fourches charcot spanel concertation préal
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_024 - conv financière 2019 contrat territoire 3ème g
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_023 - DOB 2019
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_022 - adhésion GIP biodiversité désig représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_021 - adhésion CERC Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_020 - CA CROUS Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_019 - SMEL adhésion et désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_018 - désignation représentants CISPD
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_086 - Désignation représentant CA Initiative cotentin
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_085 - Villes atlantiques - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_084 - Assoc Arrivée Fastnet Cherbourg - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_083 - SMEL - Désignation représentant C syndical
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_082 - SM Ports de Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_081 - Association MEF - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_080 - SEM Cité de la mer - Désignation représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_079 - Latitude manche - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_078 - SPL dévelop touristique cotentin - représentants
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_077 - CA du CROUS Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_076 - Esix Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_070A- Mise en place CCSPL
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_069 - Membres Commission DSP
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes
-
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