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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Mars 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_033 - PP côte Isles - modif tarif site tourist fierville mines
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_032 - réalisation étude SPR et PVAP
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_031 - tableau emplois
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_030 - Conv service commun RH et SI avec CEC av n°1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_029 - convention service commun finances avt 1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_028 - programme travaux 2019 eau pot et assain collec
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_027 - soutien projet EMBIMANOR
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_026 - team bricquebec cyclisme avance sub
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_025 - NPNRU les fourches charcot spanel concertation préal
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_024 - conv financière 2019 contrat territoire 3ème g
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_023 - DOB 2019
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_022 - adhésion GIP biodiversité désig représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_021 - adhésion CERC Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_020 - CA CROUS Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_019 - SMEL adhésion et désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_018 - désignation représentants CISPD
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-094 - ZAC Costils - bilan concertation
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-093 - Com accessibilité - rapport 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-092 - conv participation cmmes frais transp scol
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-091 - conv tarification Tempo normandie
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-090 - Logement étudiants - fonds concours presqu'ile H
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-089 - conv gestion log étudiant - 2018-2019
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-088 - plan partenarial gestion dde log social et info ddeurs
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-087 - tarification occup terrain gens voyage
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-086 - définition intérêt communautaire équip sportif culturel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-085 - CCSPL - approbation rapport activité 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-084 - CCSPL - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-083 - CLE SAGE - désignation représentants
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-082 - modif compo SCOT - désignation délégués
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-081 - musiques actuelles cotentin - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-080 - modif membres conseil éts EM des Pieux
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-079 - délégation pouvoir conseil au bureau CAC modif 4
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-078 - modif 7 commissions thématiques
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-077 - motion - projet loi liberté choisir avenir professionnel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-076 - contractualisation avec Etat - avis conseil
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-075 - Validation protocole accord et loyer du PSLA Valognes
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-074 - PP Cote des Isles location auberge Fierville les Mines
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-073 - Modif conv service commun instruction entre CA et communes volontaires
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-072 - Def interêt communautaire equilibre social habitat
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-071 - Def politique commerce locale interet communautaire
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-070 - Restitution compétences petite enfance
-
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