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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_078 - Modif tableau emplois
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_065 - service longue durée vélos élect
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_058 - adhésion AVUF
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_057 - SLESR
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Rapport annuel 2019 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 2 - Rapport 2019 synthese
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 1 - Rapport du delegataire 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Rapport annuel 2019 - DSP Cité de la mer
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Annexe - Rapport annuel CdM 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Rapport annuel 2019 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Approbation RI CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Annexe - CCSPL_Reglmt interieur-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Approbation rapport activité 2019 CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 4 - CCSPL_rapport_activite_2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 3 - CR CCSPL 4 decembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 2 - CR CCSPL 18 septembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - annexe 1 - CR CCSPL 20 juin 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_120 - Rénovation site intechmer - AP CP
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_119 - rénovation site intechmer - modif jury concours et indem
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_118 - Cité de la mer - présentation projet locaux adm gde halle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_117 - pôle excellence soudage - présentation projet
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_116 - régime indemnitaire
-
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