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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 12 Décembre 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_168 - Régime indemnitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_150 - AC provisoires 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_146 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_198 - CAO - Election nouveau membre
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_197 - Creation comptoir culturel St Vaast la Hougue - Conv avec departement
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_196 - SPL developpement touristique - designation representant au CA
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_195 - Approb.Contrat concession SPL Dev. Touristique du Cotentin - Autorisation signature du contrat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_194 - SPL Ports Cherbourg - Declinaison pacte actionnaires
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_193 - Direction Dechets Menagers et Assimiles - Tarifs
-
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