Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 12 Décembre 2019

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables -
Conseil du DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs -
Conseil du DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort -
Conseil du DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU -
Conseil du DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU -
Conseil du DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance -
Conseil du DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés -
Conseil du DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement -
Conseil du DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC -
Conseil du DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC -
Conseil du DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC -
Conseil du DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif -
Conseil du DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie -
Conseil du DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC -
Conseil du DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC -
Conseil du DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat -
Conseil du DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique -
Conseil du DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision -
Conseil du DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail -
Conseil du DEL2019_168 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019 -
Conseil du DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville -
Conseil du DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat -
Conseil du DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage -
Conseil du DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022 -
Conseil du DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1 -
Conseil du DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs -
Conseil du DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020 -
Conseil du DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 -
Conseil du DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire -
Conseil du DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure -
Conseil du DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes -
Conseil du DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019 -
Conseil du DEL2019_150 - AC provisoires 2020 -
Conseil du DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019 -
Conseil du DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte -
Conseil du DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité -
Conseil du DEL2019_146 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM -
Conseil du DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club -
Conseil du DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF -
Conseil du DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes -
Conseil du DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique -
Conseil du DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP -
Conseil du DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7 -
Conseil du DEL2019_137 - Décisions modificatives -
Conseil du DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant -
Conseil du DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant -
Conseil du DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité -
Conseil du DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024-090 - PLH 2022/2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D ACTIONS TERRITORIAL 2024 EN MATIERE D AIDES A L HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2024-089 - PSLA LA HAGUE : ASSUJETTISSEMENT A TVA ET CREATION D UN CODE ACTIVITE AU 01 NOVEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-088 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°5 Publié le
Conseil du DEL 2024-087 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL SIS 1, PLACE DE LA MADELEINE, BEAUMONT-HAGUE A LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-086 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-085 - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2024-084 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-083 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-082 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-081 - MISE A JOUR DE L ADHESION A LA FNCCR ET AU RESAU FRANCE EAU PUBLIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT Publié le
Conseil du DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE Publié le
Conseil du DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-076 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-075 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-074 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF : LOI 3DS Publié le
Conseil du DEL 2024-073 - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-072 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-071 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-070 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-069 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LA MAISON DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN 2024/2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-068 - TERRER BLEUE LE COTENTIN - SOUTIEN AU PROJET D ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE ECONOMIQUE A L AFPA Publié le
Conseil du DEL 2024-067 - SOUTIEN A LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE LUSAC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE GREYC Publié le
Conseil du DEL 2024-066 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURI ANNUELLE UNICAEN/AGGLOMERATION DU COTENTIN/REGION NORMANDIE Publié le
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