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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 12 Décembre 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables -
Conseil du DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs -
Conseil du DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort -
Conseil du DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU -
Conseil du DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU -
Conseil du DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance -
Conseil du DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés -
Conseil du DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement -
Conseil du DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC -
Conseil du DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC -
Conseil du DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC -
Conseil du DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif -
Conseil du DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie -
Conseil du DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC -
Conseil du DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC -
Conseil du DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat -
Conseil du DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique -
Conseil du DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision -
Conseil du DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail -
Conseil du DEL2019_168 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019 -
Conseil du DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville -
Conseil du DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat -
Conseil du DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage -
Conseil du DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022 -
Conseil du DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1 -
Conseil du DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs -
Conseil du DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020 -
Conseil du DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 -
Conseil du DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire -
Conseil du DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure -
Conseil du DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes -
Conseil du DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019 -
Conseil du DEL2019_150 - AC provisoires 2020 -
Conseil du DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019 -
Conseil du DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte -
Conseil du DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité -
Conseil du DEL2019_146 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM -
Conseil du DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club -
Conseil du DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF -
Conseil du DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes -
Conseil du DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique -
Conseil du DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP -
Conseil du DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7 -
Conseil du DEL2019_137 - Décisions modificatives -
Conseil du DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant -
Conseil du DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant -
Conseil du DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité -
Conseil du DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-078 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-077 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A TITRE EXCEPTIONNEL SUR SOMME INDUMENT PERCUE Publié le
Conseil du DEL 2023-076 REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-075 - CONVENTION RELATIVE AU DON EN NATURE D'UNE PARTIE DES FERRAILLES ET CARTONS ISSUE DES DECHETERIES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DU MATERIEL INFORMATIQUE DE REFORME Publié le
Conseil du DEL 2023-074 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-073 - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2023-072 - ASSOCIATION REGIONALE DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR (ATMO NORMANDIE) - DESIGNATION DE REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-071 - CONVENTION DE GESTION DE L'EAU SUR LA COTE DES ISLES Publié le
Conseil du DEL 2023-070 - APPROBATION DU DOCUMENT DES PRESCRIPTIONS - FORET DES CAPTAGES DE QUETTEHOU 2022-2041 - ETABLI PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) CONFORMEMENT AU REGLEMENT TYPE DE GESTION (RTG) DU SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT (SRA) Publié le
Conseil du DEL 2023-069 - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'EX SIAEP DE LA SCYE - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-068 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2023-067 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL 2023 EN MATIERE D'AIDES A L'HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2023-066 - MOBILITES - ADHESION A VELO ET TERRITOIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-065 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 3 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-064 - MOBILITES : MISE EN PLACE D'UNE EXPERIMENTATION CHERBOURG-RENNES Publié le
Conseil du DEL 2023-063 - APPROBATION DU REGLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PARTENAIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-056 - TAXE DE SEJOUR - TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-054 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN EN CATEGORIE 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le