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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Juin 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_052 - Rénovation Intechmer - avenant - consultation MO
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_050 - DSP gestion exploitation cité de la mer avenant 2
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_049 - Avenant 8 DSP transports urbains
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_048 - Abbatoir communautaire - résiliation convention DSP
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_047 - Vote des taux taxe enlèvement OM 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_046 - fixation taux fiscalité directe locale 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_045 - approbation budget primitif 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_044 - affectation résultats 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_043 - compte administratif 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_042 - approbation comptes gestion 2019 de la CAC
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_041 - Subventions versées aux budgets annexes en 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_040 - Rapport situation en matière développement durable 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_039 - rapport 2019 de situation en matière égalité femme homme
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_038 - position conseil attributions confiées PT ordo 2020-391
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_037 - rappel diligences et modalités tenue conseil visioconférence
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_052 - avis sur le SRADDET
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_051 - convention objectifs Amicac
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_049 - modification tableau emplois
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes
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Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r
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Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours
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Conseil du
11/04/2019
DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois
-
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