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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Juin 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_052 - Rénovation Intechmer - avenant - consultation MO
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_050 - DSP gestion exploitation cité de la mer avenant 2
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_049 - Avenant 8 DSP transports urbains
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_048 - Abbatoir communautaire - résiliation convention DSP
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_047 - Vote des taux taxe enlèvement OM 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_046 - fixation taux fiscalité directe locale 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_045 - approbation budget primitif 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_044 - affectation résultats 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_043 - compte administratif 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_042 - approbation comptes gestion 2019 de la CAC
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_041 - Subventions versées aux budgets annexes en 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_040 - Rapport situation en matière développement durable 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_039 - rapport 2019 de situation en matière égalité femme homme
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_038 - position conseil attributions confiées PT ordo 2020-391
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_037 - rappel diligences et modalités tenue conseil visioconférence
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-094 - ZAC Costils - bilan concertation
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-093 - Com accessibilité - rapport 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-092 - conv participation cmmes frais transp scol
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-091 - conv tarification Tempo normandie
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-090 - Logement étudiants - fonds concours presqu'ile H
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-089 - conv gestion log étudiant - 2018-2019
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-088 - plan partenarial gestion dde log social et info ddeurs
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-087 - tarification occup terrain gens voyage
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-086 - définition intérêt communautaire équip sportif culturel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-085 - CCSPL - approbation rapport activité 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-084 - CCSPL - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-083 - CLE SAGE - désignation représentants
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-082 - modif compo SCOT - désignation délégués
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-081 - musiques actuelles cotentin - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-080 - modif membres conseil éts EM des Pieux
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-079 - délégation pouvoir conseil au bureau CAC modif 4
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-078 - modif 7 commissions thématiques
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-077 - motion - projet loi liberté choisir avenir professionnel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-076 - contractualisation avec Etat - avis conseil
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-075 - Validation protocole accord et loyer du PSLA Valognes
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-074 - PP Cote des Isles location auberge Fierville les Mines
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-073 - Modif conv service commun instruction entre CA et communes volontaires
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-072 - Def interêt communautaire equilibre social habitat
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-071 - Def politique commerce locale interet communautaire
-
Conseil du
24/05/2018
DEL2018-070 - Restitution compétences petite enfance
-
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