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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Juin 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_052 - Rénovation Intechmer - avenant - consultation MO
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_050 - DSP gestion exploitation cité de la mer avenant 2
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_049 - Avenant 8 DSP transports urbains
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_048 - Abbatoir communautaire - résiliation convention DSP
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_047 - Vote des taux taxe enlèvement OM 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_046 - fixation taux fiscalité directe locale 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_045 - approbation budget primitif 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_044 - affectation résultats 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_043 - compte administratif 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_042 - approbation comptes gestion 2019 de la CAC
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_041 - Subventions versées aux budgets annexes en 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_040 - Rapport situation en matière développement durable 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_039 - rapport 2019 de situation en matière égalité femme homme
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_038 - position conseil attributions confiées PT ordo 2020-391
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_037 - rappel diligences et modalités tenue conseil visioconférence
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-251 - Adoption pacte financier et fiscal
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-250 - Schéma départemental amélioration accessibilité des services au public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-249 - 1ère modif simplifiée PLU st joseph modalités mise à dispo du public
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-248 - Prescription 3 plans locaux urbanisme infracommunautaires
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-247-Compétence SPANC et dispositif d'aides de l'agence de l'eau
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-246-Compétence facultative soutien aux personnes Agées
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-245 - Approbation convention DSP gestion entre CAC et SPLD touristique
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-244-Approbation du recours convention de DSP entre la CAC et SPL
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-243-Transfert compétence-subventions aux offices tourisme
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-242 - convention objectifs et moyens avec Office tourisme côte des isles
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-241 - modif représentation CAC au comité départemental tourisme - Latitude Manche
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-240 - Renouvellement de la vice-présidence - Représentation de la CAC - SPL Tourisme
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-239 - Adhésion CAC à ATMO Normandie désignation représentant
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-238 - Appel à projets ESS - lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-237 - Adhésion CAC à association RTES
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-236 - Participation au Conseil Administration Cotentin Réseau Rural
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-235 - CLI Flamanville - Désignation représentants CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-234 - CLI AREVA NC - Désignation représentants CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-233 - CLI ANDRA - Désignation représentants CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-231 - CCSPL - modification composition et approbation règlement intérieur
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-230 - modification n° 3 composition commissions thématiques
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-229 - Modification règlement intérieur assemblée de la CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-228 - délégations pouvoir du conseil au président modif n°3
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-227 - Election d'un membre du Bureau de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame
-
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