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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 03 Septembre 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_116 - régime indemnitaire
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_115 - colloborateur de cabinet - création des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_113 - Actes relatifs remboursement frais des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_112 - Fixation frais de représentation
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Fixation indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_110 - Formation des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_086 - Désignation représentant CA Initiative cotentin
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_085 - Villes atlantiques - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_084 - Assoc Arrivée Fastnet Cherbourg - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_083 - SMEL - Désignation représentant C syndical
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_082 - SM Ports de Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_081 - Association MEF - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_080 - SEM Cité de la mer - Désignation représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_079 - Latitude manche - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_078 - SPL dévelop touristique cotentin - représentants
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_077 - CA du CROUS Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_076 - Esix Normandie - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_070A- Mise en place CCSPL
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_069 - Membres Commission DSP
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_067 - Membres CAO
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_066 - Prime exceptionnelle - état urgence sanitaire
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_065 - Desserte ferroviaire Normandie - finance saut mouton
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_193 - Direction Dechets Menagers et Assimiles - Tarifs
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_192 - Immobilier entreprises - Tarifs 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_191 - Nouvelle tarification equipements aquatiques communataires
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_190 - tarifs 2022 prest contrôle eau assain coll et NC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189A - Tarifs 2022 Services Eau Assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_189 - Tarifs 2022 - Services eau et assainissement collectif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_188 - Tarification Prestations services eau potable et assainissement
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_187 - Convention de délégation compétence Gestion des eaux pluviales urbaines
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_186 - Transfert biens serv.Assainissement EPU communes à agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_185 - Eau Nvlle convention entente Saint Mère Eglise pour Ravenoville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_184 - Eau Nvlle convention entente Etienville et agglo
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_183 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. SME pour Ravenoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_182 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Etienville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_181 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Fermanville Maupertus SPE Cosqueville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_180 - Convention mandat facturation redevance assainissement collectif Gatteville, VsM pour Réthoville
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_179 - Reglement service public d'assainissement collectif du Cotentin - Extension de son application
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_178 - Création comités de suivi et d'évaluation périmètres de protection des captages et forages
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_177 - Contribution asso. Finances-Gestion-Evalutation des collectités territoriales - AFIGESE
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_176 - Modification du règlement intérieur de l'assemblée
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_175 - Régime indemnitaire
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_170 - Dérogation repos dominical ds commerces agglo.2022
-
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