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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16 Février 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_023 - Designation representants Co Pil site Natura 2000
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_022 - SDEM 50 - Désignations délégués
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_021 - Institution droit de Preemption Urbain-Centre affaires Atlantique
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_020 - Perimetre protection point prelevement eau - indemnites proprietaires et exploitant
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_019 - SDEAU50 - Transfert biens du service eau Potable a la CAC
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_018 - Concertation préalable projet NPNRU-Actualisation modalites
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_017 - ZAE Moitiers d Alonne-Vente terrain DAVODET
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_016 - Batimement ZAE Bretonnerie - Adoption tarif occupation
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_015 - Immobiliers entreprises - Tarifs 2021
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_014 - Designation representants France Urbaine
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_013 - Crise sanitaire-Aides aux loyers et charges des entreprises
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_012 - Avenants baux exploitation du Golf-Fontenay sur Mer
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_011 - Cinema Le Richelieu - Evolution montant travaux
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_010 - Renouvellement convention Service Commun SI-RH
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_009 - Derogation travaux reglementes- accueil jeunes mineurs
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_008 - Mobilite - Schema directeur accessibilite - Agenda
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_007 - Programme SARE-Espace FAIRE Manche- versement subvention
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_006 - Fixation du produit-contribution GEMAPI 2022
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_005 - Institution contribution GEMAPI
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_004 - Mobilites - tarification
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_003 - Fixation taux unique de versement mobilité au 01-07-2021
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_002 - Attributions Compensation provisoires 2021
-
Conseil du
16/02/2021
DEL2021_001 - Debat Orientation Budgetaire
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_155 - Désignation représentants CERC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_151 - désignation délégués com attribution fonds concours
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_150 - désignation représentant CA lycées CEC
-
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