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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2021_059 - Motion projet HERCULE -
Conseil du DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest -
Conseil du DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA -
Conseil du DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague -
Conseil du DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1 -
Conseil du DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2 -
Conseil du DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail -
Conseil du DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts -
Conseil du DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite -
Conseil du DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2 -
Conseil du DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6 -
Conseil du DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC -
Conseil du DEL2021_047 - Revision montant de base CFE -
Conseil du DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021 -
Conseil du DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021 -
Conseil du DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020 -
Conseil du DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance -
Conseil du DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme -
Conseil du DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin -
Conseil du DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location -
Conseil du DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3 -
Conseil du DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits -
Conseil du DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022 -
Conseil du DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy -
Conseil du DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre -
Conseil du DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin -
Conseil du DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public -
Conseil du DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet -
Conseil du DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin -
Conseil du DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021 -
Conseil du DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf -
Conseil du DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2 -
Conseil du DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF -
Conseil du DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services -
Conseil du DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion -
Conseil du DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-160 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENVOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2022-159 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'AMELIORATION DE L'HABITAT Publié le
Conseil du DEL 2022-158 - PLH 2022-2027 - DEPLOIEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS - DEPOT DE LA MARQUE JE RENOV' EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-157 - ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET DE L'INFORMATION DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-156 - DELEGATION AIDES A LA PIERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE COMPETENCES ET DE GESTION DES AIDES A L'HABITAT PRIVE 2023/2028 Publié le
Conseil du DEL 2022-155 - SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX HABITANTS A LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEURS LOGEMENTS (PROGRAMME SARE) - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-154 - COTENTIN TERRE BLEUE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PORTS DE NORMANDIE - TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DU PARKING CROISIERES Publié le
Conseil du DEL 2022-153 - COTENTIN TERRE BLEUE - DLAL FEAMPA 2021-2027 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA REGION Publié le
Conseil du DEL 2022-152 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEL INTERNAT POUR LE CHPC - PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-151 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE NUMERO 2 FONDS DE CONCOURS 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-150 - AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES ENTRE LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-149 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE M14 Publié le
Conseil du DEL 2022-148 - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 - BUDGET PRINCIPAL ET NUMERO 1 BUDGES ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-147 - BUDGET PRINCIPAL - CLOTURE OPERATION POUR COMPTE DE TIERS NUMERO 28 - AMENAGEMENT BOURG DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2022-146 - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE CINEMA Publié le
Conseil du DEL 2022-145 - POLITIQUE D'AMORTISSEMENT DES BIENS Publié le
Conseil du DEL 2022-144 - PASSAGE A LA M57 - APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-143 - APPROBATION DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES VENTES (11-40011), DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS (12-40012), SERVICES COMMUNS (17-40017) AU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-142 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-141 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) POUR 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-140 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-139 - S.P.L NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-138 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 2 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-137 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 1 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-136 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le