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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_059 - Motion projet HERCULE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_047 - Revision montant de base CFE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2017
2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR
-
Conseil du
06/04/2017
2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN
-
Conseil du
06/04/2017
2017-096 - vote du budget primitif
-
Conseil du
06/04/2017
2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA
-
Conseil du
06/04/2017
2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation
-
Conseil du
06/04/2017
2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations
-
Conseil du
06/04/2017
2017-092 - Fixation des taux de versement transport
-
Conseil du
06/04/2017
2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-090 - Fixation de la REOM 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux
-
Conseil du
06/04/2017
2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin
-
Conseil du
06/04/2017
2017-083 - délégation au bureau - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-082 - délégation au Président - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-081-Signature conventions de mutualisation des services
-
Conseil du
06/04/2017
2017-080-RH-Création d'emplois aidés
-
Conseil du
06/04/2017
2017-079-Création emplois fonctionnels de direction
-
Conseil du
06/04/2017
2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage
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