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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Septembre 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues)
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_122 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_050 - DSP gestion exploitation cité de la mer avenant 2
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_049 - Avenant 8 DSP transports urbains
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_048 - Abbatoir communautaire - résiliation convention DSP
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_047 - Vote des taux taxe enlèvement OM 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_046 - fixation taux fiscalité directe locale 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_045 - approbation budget primitif 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_044 - affectation résultats 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_043 - compte administratif 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_042 - approbation comptes gestion 2019 de la CAC
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_041 - Subventions versées aux budgets annexes en 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_040 - Rapport situation en matière développement durable 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_039 - rapport 2019 de situation en matière égalité femme homme
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_038 - position conseil attributions confiées PT ordo 2020-391
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_037 - rappel diligences et modalités tenue conseil visioconférence
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_036 - conv mandat négreville
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_035 - conv mandat rauville la bigot
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_034 - conv mandat mesnil baubigny sénoville haye ectot st M en C
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_033 - conv mandat canville la roque
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_032 - périmètres protection - commune la hague
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_031 - conv modal reversement redev poll
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_030 - contrat affermage exploit serv SIAEP pierrepontais
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_029 - Reglement service public assai coll - élarg
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_028 - reajustement erreur mat presta EP et Assai
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_027 - occupation infrastructures cycle eau
-
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