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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Septembre 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues)
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_122 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_107 - classement office du Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques
-
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