Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Mars 2022

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_145 - Prescription modif 2 PLU digosville -
Conseil du DEL2020_145 - annexe -
Conseil du DEL2020_144 - Prescription modif 1 PLU digosville -
Conseil du DEL2020_144 - Annexe-Prescription-MODIF1-DIGOSVILLE -
Conseil du DEL2020_143 - Institution DP périmètres protec quettehou et la pernelle -
Conseil du DEL2020_143 - annexe 2 - Arrete_Fanoville -
Conseil du DEL2020_142 - PP Pieux - Désignation conseil portuaire -
Conseil du DEL2020_141 - adapt modalités reversement redevance pollution covid -
Conseil du DEL2020_140 - Versement sub motiv collecte verre assoc Coeur cancer 2019 -
Conseil du DEL2020_139 - Itinéraires rando - conv co-maîtrise ouvrage avec C Littoral -
Conseil du DEL2020_139 - Annexe - Convention -
Conseil du DEL2020_138 - Atelier chantereyne - tarifs location -
Conseil du DEL2020_137 - Annexe - REGLEMENT OCTOBRE_2020 -
Conseil du DEL2020_137 - Aides immobilier entreprises et foncier activité - modif RIC -
Conseil du DEL2020_136 - Dépénalisation stationnement payant - conv revers forfait -
Conseil du DEL2020_136 - Annexe - Convention reversement 2021 FPS 2020 -
Conseil du DEL2020_135 - Mobilité - création comité consultatif partenaires -
Conseil du DEL2020_134 - Reprise provision - litige marché -
Conseil du DEL2020_133 - Transferts de biens, emprunt, résultats entre BA SPANC et BA Spac -
Conseil du DEL2020_133 - Annexe 2 - Subventions -
Conseil du DEL2020_133 - Annexe 1 - actif-a transferer- -
Conseil du DEL2020_132 - Décision modificative n° 1 -
Conseil du DEL2020_131 - adhésion RESAH -
Conseil du DEL2020_130 - Création et composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_130 - annexe 1 - Commissions prospectives -
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