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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Mars 2022
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif
-
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