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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Mars 2022

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018 -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP -
Conseil du DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours -
Conseil du DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois -
Conseil du DEL2019_033 - PP côte Isles - modif tarif site tourist fierville mines -
Conseil du DEL2019_032 - réalisation étude SPR et PVAP -
Conseil du DEL2019_031 - tableau emplois -
Conseil du DEL2019_030 - Conv service commun RH et SI avec CEC av n°1 -
Conseil du DEL2019_029 - convention service commun finances avt 1 -
Conseil du DEL2019_028 - programme travaux 2019 eau pot et assain collec -
Conseil du DEL2019_027 - soutien projet EMBIMANOR -
Conseil du DEL2019_026 - team bricquebec cyclisme avance sub -
Conseil du DEL2019_025 - NPNRU les fourches charcot spanel concertation préal -
Conseil du DEL2019_024 - conv financière 2019 contrat territoire 3ème g -
Conseil du DEL2019_023 - DOB 2019 -
Conseil du DEL2019_022 - adhésion GIP biodiversité désig représentants -
Conseil du DEL2019_021 - adhésion CERC Normandie désignation représentants -
Conseil du DEL2019_020 - CA CROUS Normandie désignation représentants -
Conseil du DEL2019_019 - SMEL adhésion et désignation représentants -
Conseil du DEL2019_018 - désignation représentants CISPD -
Conseil du DEL2019-017 - Mediatheque MSAP Bricquebec -
Conseil du DEL2019-016 - Service commun - acquisitions biens immo -