Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2022

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2022-150 - AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES ENTRE LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-149 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE M14 Publié le
Conseil du DEL 2022-148 - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 - BUDGET PRINCIPAL ET NUMERO 1 BUDGES ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-147 - BUDGET PRINCIPAL - CLOTURE OPERATION POUR COMPTE DE TIERS NUMERO 28 - AMENAGEMENT BOURG DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2022-146 - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE CINEMA Publié le
Conseil du DEL 2022-145 - POLITIQUE D'AMORTISSEMENT DES BIENS Publié le
Conseil du DEL 2022-144 - PASSAGE A LA M57 - APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-143 - APPROBATION DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES VENTES (11-40011), DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS (12-40012), SERVICES COMMUNS (17-40017) AU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-142 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-141 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) POUR 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-140 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-139 - S.P.L NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-138 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 2 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-137 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 1 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-136 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2022-135 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-134 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PORT DIELETTE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES PORTS DE PLAISANCE NORMANDS Publié le
Conseil du DEL 2022-133 - APPROBATION DE LA VERSION NUMERO 2 DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-132 - RECOMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-131 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2022-130 - MODULATION DES LOYERS AU SEIN DU PSLA MARGUERITE LAISNE DE VAUDUMONT DE VALOGNES-BRIX Publié le
Conseil du DEL 2022-129 - AVENANT NUMERO 10 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE AU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN DU FLEUVE DE LA GERFLEUR ET DES DOUITS Publié le
Conseil du DEL 2022-128 - AVENANT NUMERO 3 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE AU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN DE BRICQUEBEC Publié le
Conseil du DEL 2022-127 - EAU - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LE SDEAU50 Publié le
Conseil du DEL 2022-126 - CONVENTION D'OBJECTIF DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA COMMUNE DE DIAMNIADIO (SENEGAL) LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L'OFFICE DES FORAGES RURAUX (ORGANISME D'ETAT SENEGALAIS) SUR LA THEMATIQUE DU CYCLE DE L'EAU Publié le
Conseil du DEL 2022-125 - CHOIX DES MODES DE GESTION - EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2022-124 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2021 - EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-123 - RAPPORT ANNUEL RPQS 2021. Publié le
Conseil du DEL 2022-122 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE DU FJT DE 12 LOGEMENTS SUR LA COMMUNE DE VALOGNES - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL. Publié le
Conseil du DEL 2022-121 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS - RESIDENCE LECANU A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 348 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-120 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 141 LOGEMENTS - RESIDENCE BRECOURT A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 138 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-119 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 224 LOGEMENTS - RESIDENCE CASINO A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 3 080 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-118 - MISE EN OEUVRE D'UNE EXPERIMENTATION DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES TRAJETS. Publié le
Conseil du DEL 2022-117 - DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-116 - MOBILITES - CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCEMENT DE LA COMPETENCE TRANSPORT ENTRE LA REGION NORMANDIE ET LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ANNEE SCOLAIRE 2022/2023. Publié le
Conseil du DEL 2022-115 - RAPPORT ANNUEL 2021 - EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES. Publié le
Conseil du DEL 2022-114 - COTENTIN TERRE BLEUE - ARRIVEE ROLEX FASTNET RACE - AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC L'ASSOCIATION ORGANISATRICE. Publié le
Conseil du DEL 2022-113 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - PARTICIPATION AU PROJET. Publié le
Conseil du DEL 2022-112 - COTENTIN TERRE BLEUE - CITE DE LA MER - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRACTION ON A MARCHE SOUS LA MER. Publié le
Conseil du DEL 2022-111 - COTENTIN TERRE BLEUE - RENOVATION INTECHMER - AUTORISATION DE PROGRAMME - ACTUALISATION DES CREDITS DE PAIEMENTS - ANNEE 2022. Publié le
Conseil du DEL 2022-110 - COTENTIN TERRE BLEUE - VALIDATION APD REHABILITATION INTECHMER ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-109 - VALIDATION DU PLAN D'ACTIONS DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL Publié le
Conseil du DEL 2022-108 - CONSTRUCTION DU POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-107 - CONVENTION AVEC LA REGION RELATIVE A L'AIDE IMPULSION IMMOBILIER. Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Valognes Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Vaast Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Sauveur Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Pierre Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Quettehou Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Portbail Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Operation de Revitalisation de Territoire Multisites Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Montebourg Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Les Pieux Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention La Hague Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Bricquebec Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Barneville Carteret Publié le
Conseil du DEL 2022-106 - SOUTIEN AUX CENTRES-BOURGS - CONVENTION CHAPEAU - 11 CONVENTIONS PETITES VILLES DE DEMAIN Publié le
Conseil du DEL 2022-105 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2022. Publié le
Conseil du DEL 2022-104 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN. Publié le
Conseil du DEL 2022-103 - ELECTION D'UN VICE-PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN. Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
Conseil du DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3 -
Conseil du DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin -
Conseil du DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation -
Conseil du DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants -
Conseil du DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL -
Conseil du DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf -
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