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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
Conseil du DEL2023_173- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma le Richelieu à Réville- Approbation du choix du concessionnaire Publié le
Conseil du DEL2023-141-Désignation 2 représentants supplénats communes 1001-3000hbts fonds de concours Publié le
Conseil du DEL2023-139-Réglement des Fonds de concours 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL2023-137-MOBILITES -ADOPTION DU PLAN VELO Publié le
Conseil du DEL2023-136- Election d'un membre du Bureau de la Cac Publié le
Conseil du DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA Publié le
Conseil du DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS Publié le
Conseil du DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission -
Conseil du DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5 -
Conseil du DEL2022_050 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°4 -
Conseil du DEL2022_049 - Rectificat° délibérat° relative à convent° délégat° compétence en matière de gest° eaux pluviales urbaines -
Conseil du DEL2022_048 - Rectification d'une erreur de tarification abonnement espace détente Océalis -
Conseil du DEL2022_047 - Moulin de Fierville les Mines - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2022_046 - Projet BNG - Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Création et validation des crédits ITI-FEDER -
Conseil du DEL2022_045 - Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement quai de transfert sur site Chasses Crochues -
Conseil du DEL2022_044 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) - Fonds de concours 2022-2026 - Création -
Conseil du DEL2022_043 - Autorisation de programme construction du centre aquatique de Valognes - Révision 3 des crédits de paiement -
Conseil du DEL2022_042 - Autorisation de programme et de crédit de paiement (AC-CP) Rénovation piscine Les Pieux - Création -
Conseil du DEL2022_041 - Attribution des fonds de concours 2022 -
Conseil du DEL2022_040 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022 -
Conseil du DEL2022_039 - Vote BP 2022 et rapport de presentation -
Conseil du DEL2022_038 - Budget principal - Apurement du compte 1069 -
Conseil du DEL2022_037 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021 -