Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_194 - révision AC libres -
Conseil du DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun -
Conseil du DEL2020_192 - Décision modificative n° 2 -
Conseil du DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes -
Conseil du DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21 -
Conseil du DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21 -
Conseil du DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure -
Conseil du DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget -
Conseil du DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes -
Conseil du DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid -
Conseil du DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1 -
Conseil du DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président -
Conseil du DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur -
Conseil du DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan -
Conseil du DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie -
Conseil du DEL2020_176 - soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC -
Conseil du DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020 -
Conseil du DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance -
Conseil du DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1 -
Conseil du DEL2020_171 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020 -
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