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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6 -
Conseil du DEL2019_065 - service longue durée vélos élect -
Conseil du DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20 -
Conseil du DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20 -
Conseil du DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux -
Conseil du DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC -
Conseil du DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre -
Conseil du DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021 -
Conseil du DEL2019_058 - adhésion AVUF -
Conseil du DEL2019_057 - SLESR -
Conseil du DEL2019_056 - tarifs AEP spécifique commune Barn-Carteret -
Conseil du DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire -
Conseil du DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague -
Conseil du DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC -
Conseil du DEL2019_052 - avis sur le SRADDET -
Conseil du DEL2019_051 - convention objectifs Amicac -
Conseil du DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision -
Conseil du DEL2019_049 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial -
Conseil du DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs -
Conseil du DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1 -
Conseil du DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai -
Conseil du DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif -
Conseil du DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019 -
Conseil du DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs -