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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
16/03/2023
Liste des délibérations
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT
Publié le
27 mars 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-103-CG Bassin du Fleuve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-102 - transfert compétences 2017 - remb cmmes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-101 - conv dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-100-Rapport CA CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-099 - sub versées budgets annexes 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-098-Approbation des CG de la CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-097-Service commun SIG
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-096 - modif tableau emplois
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-095 - ZAC Costils - voie électronique
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-094 - ZAC Costils - bilan concertation
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-093 - Com accessibilité - rapport 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-092 - conv participation cmmes frais transp scol
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-091 - conv tarification Tempo normandie
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-090 - Logement étudiants - fonds concours presqu'ile H
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-089 - conv gestion log étudiant - 2018-2019
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-088 - plan partenarial gestion dde log social et info ddeurs
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-087 - tarification occup terrain gens voyage
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-086 - définition intérêt communautaire équip sportif culturel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-085 - CCSPL - approbation rapport activité 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-084 - CCSPL - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-083 - CLE SAGE - désignation représentants
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-082 - modif compo SCOT - désignation délégués
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-081 - musiques actuelles cotentin - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-080 - modif membres conseil éts EM des Pieux
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-079 - délégation pouvoir conseil au bureau CAC modif 4
-
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