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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-146 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-145 - FIXATION D UN LOYER - LOCAUX EX-SDIS A LES PIEUX PARCELLE AN16 Publié le
Conseil du DEL 2024-144 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 8 Publié le
Conseil du DEL 2024-143 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°13 Publié le
Conseil du DEL 2024-142 - RAPPORT D ACTIVITE 2023 - SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-141 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU LOYER D UN BATIMENT D ACTIVITE Publié le
Conseil du DEL 2024-140 - ASSOCIATION ARRIVEE FASTNET CHERBOURG - DESIGNATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2024-139 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2023 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2024-138 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-137 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CITE DE LA MER - RAPPORT DU DELEGATAIRE POUR L'EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-136 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2023 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LE COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-135 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2023 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-134 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-133 - MOBILITES : CONVENTIONS DE TRANSFERT DE MAITRISE D OUVRAGE - REALISATION DES STATIONS INTERMODALES -
Conseil du DEL 2024-132 - MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-131 - MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX D AMENAGEMENTS BOCAGERS - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LES PLANTEURS Publié le
Conseil du DEL 2024-130 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - REVISION DU BAIL COMMERCIAL APPLICABLE A LA PARTIE BAR-RESTAURANT DU BATIMENT LE RAZ BLANCHARD Publié le
Conseil du DEL 2024-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D UTILISATION DU SITE DE BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2024-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-127 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - PROTOCOLE DE COOPERATION AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE CAEN Publié le
Conseil du DEL 2024-126 - PROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LA CONCESSION DU PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-125 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le