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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-157 - ADOPTION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET DE L'INFORMATION DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX Publié le
Conseil du DEL 2022-156 - DELEGATION AIDES A LA PIERRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE COMPETENCES ET DE GESTION DES AIDES A L'HABITAT PRIVE 2023/2028 Publié le
Conseil du DEL 2022-155 - SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT AUX HABITANTS A LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEURS LOGEMENTS (PROGRAMME SARE) - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-154 - COTENTIN TERRE BLEUE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC PORTS DE NORMANDIE - TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DU PARKING CROISIERES Publié le
Conseil du DEL 2022-153 - COTENTIN TERRE BLEUE - DLAL FEAMPA 2021-2027 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA REGION Publié le
Conseil du DEL 2022-152 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEL INTERNAT POUR LE CHPC - PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-151 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE NUMERO 2 FONDS DE CONCOURS 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-150 - AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN FINANCES ENTRE LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-149 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE M14 Publié le
Conseil du DEL 2022-148 - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 - BUDGET PRINCIPAL ET NUMERO 1 BUDGES ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-147 - BUDGET PRINCIPAL - CLOTURE OPERATION POUR COMPTE DE TIERS NUMERO 28 - AMENAGEMENT BOURG DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2022-146 - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE CINEMA Publié le
Conseil du DEL 2022-145 - POLITIQUE D'AMORTISSEMENT DES BIENS Publié le
Conseil du DEL 2022-144 - PASSAGE A LA M57 - APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-143 - APPROBATION DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES VENTES (11-40011), DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS (12-40012), SERVICES COMMUNS (17-40017) AU 1ER JANVIER 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-142 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-141 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) POUR 2022 Publié le
Conseil du DEL 2022-140 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-139 - S.P.L NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES - ANNEE 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-138 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 2 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-137 - APPROBATION DE LA MODIFICATION NUMERO 1 DU PLU DE DIGOSVILLE Publié le
Conseil du DEL 2022-136 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2022-135 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2022-134 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU PORT DIELETTE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES PORTS DE PLAISANCE NORMANDS Publié le
Conseil du DEL 2022-133 - APPROBATION DE LA VERSION NUMERO 2 DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le