Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-069 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2022-068 - AFFECTATION RESULTATS 2021 DU BP ET INTEGRATION RESULTATS BA ABATTOIR ET DECHETS MENAGERS AU BP Publié le
Conseil du DEL 2022-067 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-066 - COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-065 - APPROBATION COMPTES DE GESTION 2021 Publié le
Conseil du DEL 2022-064 - HABITAT - ACTIONS EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODALITES D'INTERVENTIONS EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNT Publié le
Conseil du DEL 2022-063 - HABITAT - PLH 2022-2027 - SOUTIEN A L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS - REGLEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-062 - HABITAT - PLH 2022-2027 - POLITIQUE D'AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - REGLEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-061 - HABITAT - ELABORATION DU PPGDID - ARRET DU PROJET Publié le
Conseil du DEL 2022-060 - MOBILITES - PROJET BNG - CREATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION Publié le
Conseil du DEL 2022-059 - MOBILITES - TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2022-058 - MOBILITE AVENANT 2 CONCESSION EXPLOITATION SERVICES TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL 2022-057 - RAPPORT ANNUEL 2021 - CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2022-056 - RAPPORT ANNUEL 2021 - ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE Publié le
Conseil du DEL 2022-055 - RAPPORT ANNUEL 2021 - SPL OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-054 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU Publié le
Conseil du DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike -
Conseil du DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC -
Conseil du DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020 -
Conseil du DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue -
Conseil du DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes -
Conseil du DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT -
Conseil du DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant -
Conseil du DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers -
Conseil du DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage -