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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
16/03/2023
Liste des délibérations
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT
Publié le
27 mars 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2017
2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant
-
Conseil du
06/04/2017
2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant
-
Conseil du
06/04/2017
2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH
-
Conseil du
06/04/2017
2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR
-
Conseil du
06/04/2017
2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants
-
Conseil du
06/04/2017
2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN
-
Conseil du
06/04/2017
2017-096 - vote du budget primitif
-
Conseil du
06/04/2017
2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA
-
Conseil du
06/04/2017
2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation
-
Conseil du
06/04/2017
2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations
-
Conseil du
06/04/2017
2017-092 - Fixation des taux de versement transport
-
Conseil du
06/04/2017
2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-090 - Fixation de la REOM 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017
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Conseil du
06/04/2017
2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux
-
Conseil du
06/04/2017
2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
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Conseil du
06/04/2017
2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin
-
Conseil du
06/04/2017
2017-083 - délégation au bureau - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-082 - délégation au Président - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-081-Signature conventions de mutualisation des services
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