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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
16/03/2023
Liste des délibérations
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
Publié le
28 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE
Publié le
27 mars 2023
Conseil du
16/03/2023
DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT
Publié le
27 mars 2023
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants -
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_091 - Emploi de services civiques
-
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