| P451-2024- Modification du tableau des emplois |
Publié le
|
| P450-2024-PPP- CONTRAT PRET A USAGE POUR 4 PARCELLES A PIERREVILLE ET AUX PIEUX AVEC MONSIEUR A |
Publié le
|
| P449-2024- Fourniture sacs à déchets ménagers |
Publié le
|
| P448-2024-Proposition indemnisation commission indemnisation amiable préjudice economique liés aux travaux du BNG |
Publié le
|
| P447-2024-Avenants conventions objectif et financement caf - Prestation service unique pour eaje |
Publié le
|
| P446-2024 - PLH 2022-2024- Délégation aides à la pierre- Attribution aides ANAH et CAC faveur propriétaire privés réalisant des travaux de rénovation |
Publié le
|
| P445-2024- PLH 2022-2024- Délégation aides à la pierre- Attributions aides ANAH en faveur des propriétaires privés réalisant des travaux d'amélioration habitat |
Publié le
|
| P 444-2024 - FIXATION DES FRAIS DE REPRESENTATION DES EMPLOIS FONCTIONNELS |
Publié le
|
| P 443-2024 - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF - PRESTATION DE SERVICE ACCUEILS DE LOISIRS (ASLH) |
Publié le
|
| P 442-2024 - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PARC A VELOS CAP COTENTIN |
Publié le
|
| P 441-2024 - PARAMETRAGE ET MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS DE TELEGESTION DU SERVICE EXPLOITATION DU CYCLE DE L'EAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN SITUE A LA HAGUE |
Publié le
|
| P 440-2024 - REALISATION DE PIECES DE CHAUDRONNERIE POUR L'ADAPTATION DE POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DESTINES AUX EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES A LA COLLECTE D'AUTRES FLUX DE DECHETS |
Publié le
|
| P 439-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - AVENANT 1 AU LOT 1 |
Publié le
|
| P 438-2024 - CONVENTION DE COLLECTE SEPAREE DES ARTICLES DE SPORT ET DE LOISIRS (ASL) |
Publié le
|
| P 437-2024 - ETUDE SUR LE RECUL DU TRAIT DE COTE - SOLLICITATION DE SUBVENTION PUBLIQUE |
Publié le
|
