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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P051_2021 - AOT du Domaine Public Maritime - Vente de produits de bien-être, conseil, tisanerie -
P027_2021 - Renouvellement de la convention de versement de la prestat° de service avec la M.S.A pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents -
P035_2021 - Demande DSIL pour les travaux du centre aquatique Océalis -
P043_2021 - Contestat° du montant du FPIC 2020 notifié à la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P047_2021 - AOT à titre gratuit pour le stockage de remorques à bateaux au Beuzembec - Centre Nautique de Diélette -
P054_2021 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°2 -
P022_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL ASV -
P030_2021 - Convent° de nominat° d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farandole à Valognes -
P039_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels iOrganigramme, iPoste et iEntretien -
P046_2021 - Complexe de la Carpenterie - Convent° de mise à dispo - Association Union Sportive Pierreville Saint Germain -
P025_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL NET PLUS BASSE-NORMANDIE -
P033_2021 - Presta de services pour le suivi agronomique des plans d'épandages des boues de station d'épuration -
P041_2021 - Fourniture et pose des grilles de débordement du centre aquatique OCEALIS (50440 La Hague) -
P052_2021 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de la nouvelle offre mobilité - Modification décision n°P003_2021 -
P021_2021 - Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE en date du 9 septembre 2016 -
P029_2021 - Attribution des véhicules de fonctions -
P036_2021 - Mission contrôle technique, coordonnateurs SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -
P044_2021 - Convention pour la participation des intervenants professionnels agréés à l'enseignement de la natation scolaire -
P048_2021 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS DEKRA PRELEVEMENTS & ANALYSES -
P056_2021 - Location logement 8 le Mont Thomas à Saint Georges de la Rivière -
P023_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS ADES INFO -
P031_2021 - Fournitures d'équipement de protection individuelle pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P038_2021 - Convent° pour l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau du lotissement Domaine de La Houguette -
P050_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P026_2021 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SAS FC TECHNOLOGIES -