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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P021_2021 - Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE en date du 9 septembre 2016 -
P029_2021 - Attribution des véhicules de fonctions -
P036_2021 - Mission contrôle technique, coordonnateurs SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -
P044_2021 - Convention pour la participation des intervenants professionnels agréés à l'enseignement de la natation scolaire -
P053_2021 - Mise en oeuvre d'un état des lieux des relations entre pro de santé de ville, établissements hospitaliers et médico-sociaux -
P023_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS ADES INFO -
P031_2021 - Fournitures d'équipement de protection individuelle pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P038_2021 - Convent° pour l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau du lotissement Domaine de La Houguette -
P049_2021 - Travaux de réfection de différents ouvrages à là déchetterie de Gréville-Hague - Lot 4 électricité - Avenant n°1 -
P055_2021 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de locaux administratifs à la Cité de la Mer - Avenant n°1 -
P026_2021 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SAS FC TECHNOLOGIES -
P034_2021 - Création d'emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à un accroisement temporaire d'activité -
P042_2021 - Agrément du contrat de projet du RAM de Saint-Pierre-Eglise -
P051_2021 - AOT du Domaine Public Maritime - Vente de produits de bien-être, conseil, tisanerie -
P020_2021 - Convent° d'occupat° de locaux situés 19 avenue Division Leclerc à St Sauveur le Vicomte -
P028_2021 - Acquisitions de terrains auprès de la commune de Cherbourg pour l'installat° du Pôle d'excellence soudage - ZAE de Bénécère -
P037_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'entreprise individuelle de Mme Camille AVOYNE -
P045_2021 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenant n°4 -
P054_2021 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°2 -
P024_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL MELUN PEINTURE -
P032_2021 - Réhabilitation des locaux à usage de bureaux - Hôtel Atlantique - Avenant n°4 au lot n°3 -
P040_2021 - Fixation des frais de représentation des emplois fonctionnels -
P046_2021 - Complexe de la Carpenterie - Convent° de mise à dispo - Association Union Sportive Pierreville Saint Germain -
P027_2021 - Renouvellement de la convention de versement de la prestat° de service avec la M.S.A pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents -
P035_2021 - Demande DSIL pour les travaux du centre aquatique Océalis -