P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV |
-
|
P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer |
-
|
P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS |
-
|
P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes |
-
|
P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD |
-
|
P355_2021 - Espace d'activité des Vindits - bail commercial - SAS EXPERIS FRANCE |
-
|
P362_2021 - Signature d'une convention de partenariat pour le logement des salariés entre l'agglomération du Cotentin et Action Logement |
-
|
P371_2021- Construction du Pôle Enfance Jeunesse à Montebourg |
-
|
P379_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation - SAS EVI CONSULTING |
-
|
P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 |
-
|
P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER |
-
|
P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes |
-
|
P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 |
-
|
P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY |
-
|
P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE |
-
|
P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4 |
-
|
P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC |
-
|
P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre |
-
|
P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022 |
-
|
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
-
|
P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 |
-
|
P372_2021 - Maintenance des co-générateurs pour la Direction du Cycle de l'Eau |
-
|
P380_2021 - Relais Assistantes Maternelles - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle |
-
|
P350_2021 - Avenant 3 - Mission maîtrise d'oeuvre création et ou réhabilitation de stations d'épurations type Eparco de 150 à 300 EH |
-
|
P358_2021 - Modification du tableau des emplois |
-
|