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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P150_2022 - Bail de droit commun pour la location d'un local-entrepôt destiné aux services technique du pôle -
P160_2022 - Maintenance du parc informatique - Constitution d'un groupement de commande entre Cherbourg et la CAC -
P168_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux de signalisation lumineuse de trafic - Attribution -
P176_2022 - Convention financement - Projet BNG - Etudes, fournitures d'équipements et réalisation travaux installation des stationnement vélos -
P185_2022 - Procédure de référé expertise dans le cadre de désordres constatés à la STEP DES MIELLES - Mandatement de Me LAUNAY -
P192_2022 - Convention de partenariat SAFER -
P200_2022 - Convention partenariat Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Pôle de St-Pierre-Eglise -
P155_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux au GIP de la Manche TANDEM de bureaux de permanences -
P163_2022 - Acquisition de la parcelle cadastrée commune de Virandeville section A n°1104 auprès de Madame COTTEBRUNE -
P171_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lot 11 -
P179_2022 - Vente parcelles cadastrées commune de Valognes, section ZD n°279p et 281p à la demande et au profit de Monsieur AUBERT -
P187_2022 - Transfert de propriété de parcelle cadastrée commune de Quettehou section C n°339 au profit de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022 -
P203_2022 - Assurances - Indemnisations à verser après sinistre -
P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P157_2022 - PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Réalisation pour faute du marché d'élaboration (lots 1 et 3) attribué à la société CITADIA -
P166_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Avenant 2 au lot 2 -
P174_2022 - BNG de la CA du Cotentin - Travaux d'aménagements urbains - Secteurs AMU1-AMU2-AMU3 - Attribution lots 1, 2 et 3 -
P182_2022 - Modification du tableau des emplois -
P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique -
P198_2022 - Biens vendus aux enchères -
P206_2022 - Presta. Contrôleur Tech. et coord. SPS pour BNG - Lot 2 Mission coord° SPS - Avenant 1 - Sécurisation zones fouilles archéo -
P153_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux avec l'associat° SAMPS -
P161_2022 - Formation informatique bureautique - Constitution d'un groupement de commandes entre Cherbourg , le CCAS et la CAC -
P169_2022 - Travaux d'études géotechniques pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec -