P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 |
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P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville |
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P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils |
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P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public |
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P149_2022 - Signature contrat de coopérat° public-public avec Les Pieux visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité |
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P156_2022 - Créat° groupement de commandes avec la CCBC pour la réalisation d'une étude d'accompagnement à la rédaction d'une candidature LEADER |
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P165_2022 - Transfert de propriété de la parcelle cadastrée Quettehou section n°339 vers la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
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P173_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 |
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P181_2022 - Achats de formations hygiène et sécurité - Constitution d'un groupement de commandes |
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P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS |
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P197_2022 - Ecole de Besneville - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public |
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P205_2022 - Convention de partenariat séjours enfants et adolescents - Aide aux Vacances Enfants (AVE) |
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P150_2022 - Bail de droit commun pour la location d'un local-entrepôt destiné aux services technique du pôle |
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P160_2022 - Maintenance du parc informatique - Constitution d'un groupement de commande entre Cherbourg et la CAC |
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P168_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux de signalisation lumineuse de trafic - Attribution |
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P176_2022 - Convention financement - Projet BNG - Etudes, fournitures d'équipements et réalisation travaux installation des stationnement vélos |
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P185_2022 - Procédure de référé expertise dans le cadre de désordres constatés à la STEP DES MIELLES - Mandatement de Me LAUNAY |
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P192_2022 - Convention de partenariat SAFER |
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P200_2022 - Convention partenariat Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Pôle de St-Pierre-Eglise |
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P155_2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux au GIP de la Manche TANDEM de bureaux de permanences |
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P163_2022 - Acquisition de la parcelle cadastrée commune de Virandeville section A n°1104 auprès de Madame COTTEBRUNE |
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P171_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lot 11 |
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P179_2022 - Vente parcelles cadastrées commune de Valognes, section ZD n°279p et 281p à la demande et au profit de Monsieur AUBERT |
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P187_2022 - Transfert de propriété de parcelle cadastrée commune de Quettehou section C n°339 au profit de la Communauté d'Agglo du Cotentin |
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P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022 |
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