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P316-2022 - CONVENTIONS D'ACCEUIL DE COLLABORATEURS BENEVOLES AU SEIN DES SERVICES PETITE ENFANCE DU POLE DE PROXIMITE DU COEUR DU COTENTIN
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P315-2022- MAISON DU COTENTIN DE VALOGNES - AVENANT AU BAIL DU CMPP - CAMSP
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P314-2022- AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC REGION NORMANDIE POUR FINANCEMENT DE LA RENO SALLE DE CINEMA LE RICHELIUEU A REVILLE
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P313-2022- CONSTITUTION SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION D'ALIMENTATION EAU POTABLE EN TERRAIN PRIVE - PARCELLES ZH 199 COUVILLE- M ET MME B
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P312-2022- CONSTITUTION SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION D'ALIMENTATION EAU POTABLE EN TERRAIN PRIVE - PARCELLES ZH 197-200 COUVILLE - M ET MME G
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P311-2022 - MAITRISE D'OEUVRE INFRASTRUCTURE POUR L'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES DE BRECQUECAL - AVENANT N°1
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P 309-2022 - MISSION D'ETUDE SUR L'ORGANISATION DE LA DIRECTION URBANISME ET FONCIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - ATTRIBUTION DU MARCHE
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P 310-2022 - PPLP - SC SPORT - CONVENTION MISE A DISPO COMPLEXE SPORTIF TENNIS AVEC SIOUVILLE HAGUE - SPECTACLE
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