| P 121-2023 - ECOLE DE MUSIQUE + POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 040011 |
Publié le
|
| P 124-2023 - ECOLE DE MUSIQUE - POLE PROXIMITE LES PIEUX - CONVENTION OBEJCTIF ET MOYENS AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE POUR ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 |
Publié le
|
| P 122-2023 - DECHETTERIE DE RAUVILLE LA PLACE - SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTE 40040 |
Publié le
|
| P 120-2023 - CONCLUSION AVEC SPL NORMANTRI D'UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES PORTANT SUR LES PRESTATIONS DE TRANSPORT, TRI, CONDITIONNEMENT DE DECHETS |
Publié le
|
| P 119-2023 - BATIMENTS D'ACTIVITE M4 - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 81301 |
Publié le
|
| P 118-2023 - GENDARMERIE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE |
Publié le
|
| P 117-2023 - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE COOPERATION FIXANT LES CONDITIONS DE FOURNITURE DE REPAS FABRIQUES AU COLLEGE GUILLAUME FOUACE |
Publié le
|
| P 116-2023 - ELABORATION DES PLUI DE LA CAC - LOT NUMERO 2 ELABORATION DU PLUI DES PIEUX - LOT NUMERO 4 ELABORATION DU PLUI SUD COTENTIN |
Publié le
|
| P 115-2023 - HOTEL-PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SARL AGENCE LZ |
Publié le
|
| P 114-2023 - PROGRAMME DE COOPERATION LOCALEAT - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER AU TITRE DE LA MESURE 19.3 DU FEADER |
Publié le
|
| P 113-2023 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIEL DE POMPAGE ET D'AGITATION - LOT 3 |
Publié le
|
| P 112-2023 - CONVENTION OBJECTIFS POUR LA PARENTALITE ET L'ACCESSIBILITE AUX LOISIRS EDUCATIFS ACCUEIL DE LOISIRS 2023 |
Publié le
|
| P 111-2023 - CONVENTION OCCUPATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU |
Publié le
|
| P 110-2023 - REFECTION ET MISE EN CONFORMITE DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS - 50440 LA HAGUE |
Publié le
|
| P 109-2023 - REALISATION D'ETUDES ENERGETIQUES SUR LES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD-CADRE |
Publié le
|
| P 108-2023 - POLDE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AOT - TOUR DES PORTS DE LA MANCHE A LA VOILE |
Publié le
|
| P 107-2023 - PROPOSITION D'INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
Publié le
|
| P 106-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
