P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves |
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P439_2020 - Entretien des réseaux d'éclairage public - accord-cadre |
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P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil |
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P446_2020 - Service de location longue durée de vélos à assistance électrique - régie de recettes - Décision modificative n°1 |
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P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération |
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P454_2020 - Location et entretien d'une machine à affranchir intelligente et cartouches d'encres associées |
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P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires |
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P463_2020 - Convention assistance tecnhique en matière d'assainissement collectif (SATESE) |
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P001_2021 - Multi-accueil des Pieux - Renouvellement du contrat d'abonnement du logiciel E-Enfance |
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P010_2021 - Assistance à maîtrise d'ouvrage générale sur les contrats de concessions de la CAC |
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P018_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié |
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P024_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL MELUN PEINTURE |
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P032_2021 - Réhabilitation des locaux à usage de bureaux - Hôtel Atlantique - Avenant n°4 au lot n°3 |
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P040_2021 - Fixation des frais de représentation des emplois fonctionnels |
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P046_2021 - Complexe de la Carpenterie - Convent° de mise à dispo - Association Union Sportive Pierreville Saint Germain |
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P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC |
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P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC |
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P53_2020 - Annexe - Convention |
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P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement |
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P96_2020 - Fourniture de carburants en stat°-services sur le PP de CEC - Consitut° d'un grpt de commandes |
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P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT |
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P64_2020 - Convent° pr l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau Rue Fleming à Tourlaville |
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P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS |
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P66_2020 - Annexe - Convent° |
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P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 |
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