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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves -
P439_2020 - Entretien des réseaux d'éclairage public - accord-cadre -
P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil -
P446_2020 - Service de location longue durée de vélos à assistance électrique - régie de recettes - Décision modificative n°1 -
P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération -
P454_2020 - Location et entretien d'une machine à affranchir intelligente et cartouches d'encres associées -
P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires -
P463_2020 - Convention assistance tecnhique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P001_2021 - Multi-accueil des Pieux - Renouvellement du contrat d'abonnement du logiciel E-Enfance -
P010_2021 - Assistance à maîtrise d'ouvrage générale sur les contrats de concessions de la CAC -
P018_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié -
P024_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL MELUN PEINTURE -
P032_2021 - Réhabilitation des locaux à usage de bureaux - Hôtel Atlantique - Avenant n°4 au lot n°3 -
P040_2021 - Fixation des frais de représentation des emplois fonctionnels -
P046_2021 - Complexe de la Carpenterie - Convent° de mise à dispo - Association Union Sportive Pierreville Saint Germain -
P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC -
P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC -
P53_2020 - Annexe - Convention -
P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement -
P96_2020 - Fourniture de carburants en stat°-services sur le PP de CEC - Consitut° d'un grpt de commandes -
P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT -
P64_2020 - Convent° pr l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau Rue Fleming à Tourlaville -
P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS -
P66_2020 - Annexe - Convent° -
P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 -