P089_2021 - Lot n°2 Maintenance des équipements de Système de Sécurité Incendie, de Désenfumage et de Portes coupe-feu -Avenant n°1 |
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P67_2020 - Annexe - PV |
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P099_2021 - Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers - Convention avec l'éco-organisme OCAD3E |
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P75_2020 - contrat assist téléph et mainte accès et billetterie |
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P106_2021 - Essais et contrôles pour les travaux d'assainissement et d'eau potable |
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P85_2020 - PPP - Port diél - AOT marché estival 2020 |
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P115_2021 - Maîtrise d'oeuvre aménagement extension de la ZA d'Armanville à Valognes |
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P98_2020 - Reprise de compteurs d'eau usagés pr DCE |
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P122_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville |
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P110_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SARL VALIANCE |
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P130_2021 - Unité Sports et Loisirs - Piscine - Convention avec Planeth Patient pour la mise en place d'activités physiques adaptées |
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P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4 |
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P111_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SCOP SOLEIL EN SCENE |
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P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT |
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P127_2020 - Gest° des relat° usagers pr les transports non urbains |
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P149_2021 - PLU de Fermanville - Pourvoi auprès du Conseil d'Etat - Mandatement du cabinet SPINOSI |
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P125_2020 - Constitut° de servitude de passage de canalisat° publiques d'eaux usées en terrain privé - Parcelle ZH 61 |
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P157_2021 - Fourniture de polymères pour le service usine eau potable et fourniture de polymères pour le service usine Assainissement |
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P134_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Garderie périscolaire |
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P160_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Normandie |
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P143_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SCHILO |
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P173_2021 - Mission d'accompagnement dans la construction de la stratégie maritime de l'Agglomération du Cotentin |
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P16_2020 - Mission OPC pr réno d'espaces scéno du PEP de la Cité de la Mer - Av au marché |
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P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne |
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P25_2020 - Annexe - Convent° |
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