P 270-2022 - PARTENARIAT POUR L'EDITION DE LA NOUVELLE DE JULES BARBEY D'AUREVILLY LE RIDEAU CRAMOISI |
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P 269-2022 - CONCEPTION DE VIDEOS DE TYPOLOGIES DIVERSES - ATTRIBUTION- LOT N°3 |
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P 268-2022 - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF -PRESTATION DE SERVICE ACCEUIL DE LOISIR |
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P 267-2022 - ACQUISITION SCI DU BOUT DU MONDE- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN- ZONE D'ACTIVITE LES FOURCHES |
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P 276-2022 - CONVENTIONS DE TRAVAUX RELATIVES A LA RESTAURATION DES COURS D'EAU DES BASSINS VERSANTS DU TERRITOIRE DE LA HAGUE |
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P 275-2022- CONVENTIONS DE TRAVAUX RELATIVES A LA RESTAURATION DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DU MERDERET |
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P 274-2022 - DESAFFECTATION D'UNE PARCELLE D'ESPACE VERTS AUX FINS DE DECLASSEMENT ET VENTE A L'ENTREPRISE LEGRAND MOTOCULTURE |
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P277_2022 - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT A LA CONSTRUCTION DE LA CANDIDATURE LEADER 2023-2027 DU GAL DU COTENTIN |
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P272_2022 - REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES POUR LA REALISATION D'OUVRAGES - ACCORDS - CADRES A BONS DE COMMANDES |
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P266_2022 - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public maritime - Structure gonflable - Tour des ports de la Manche 2022 |
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P141-2024- Individualisation fourniture eau - lotissement Le Bas Hamel II- Surtainville- Convention avec Sarl - l2H Aménagement |
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P140-2024- Désordre affectant la toiture de la créche - Dépot d'un référé expertise et mandattement de Maitre Craye |
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P139-2024 - Biens vendus aux enchères |
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P45_2020 - Annexe - Convent° |
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P220_2021 - mission maîtrise oeuvre aménagement locaux adm cité de la mer - avenant 2 |
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P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION |
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P227_2021 - OPAH et OPAH renouvellement urbain 2016-2021 CEC - aides propriétaires |
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P148_2020 - PPP - Logement du Haras - Location du F4 - Avenant 1 |
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P236_2021 - Box stockage port chantereyne - convention sté guides du grand large |
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P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT |
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P244_2021 - travaux fourniture pose mise à niveau supervision step 50460 |
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P379_2020 - Règlement amiable - Dégradations au complexe de St Pierre Eglise en juin 2019 |
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P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg |
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P251_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville |
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P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap |
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